Antoine Karam


De: Antoine Karam
pour les crédits relatifs à l'Enseignement technique agricole
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020
Sur la Mission « Enseignement scolaire »
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000039180553(source JORF)
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Antoine Karam
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
5 juin 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance
ecole="École de la confiance"
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance"
JORFTEXT000038560033(source JORF)
nomination
07 Juin 201907/06/2019
De: Antoine Karam
Objet:
membre titulaire
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038125523(source JORF)
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Antoine KARAM
rapporteur sur la proposition de loi n° 486 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, en faveur de l'engagement associatif
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000038100947(source JORF)
nomination
07 Février 201907/02/2019
De: Antoine Karam
Objet:
de rapporteurs
Désignation des rapporteurs budgétaires pour avis sur les missions du PLF pour 2019
Enseignement scolaire
Enseignement technique agricole
parlement="Sénat"
JORFTEXT000037466826(source JORF)
nomination
05 Octobre 201805/10/2018
De: Antoine Karam
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du
16 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissments d'enseignement scolaire
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissments d'enseignement scolaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037213918(source JORF)
composition
18 Juillet 201818/07/2018
De: Antoine Karam
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du
16 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (sous réserve de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (sous réserve de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037203836(source JORF)
composition
17 Juillet 201817/07/2018
De: Antoine KARAM
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. -
sénateur
a) Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
JORFTEXT000036897427(source JORF)
nomination
12 Mai 201812/05/2018
De: Antoine Karam
Objet:
membre titulaire
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036241322(source JORF)
désignation
21 Décembre 201721/12/2017
De: Antoine KARAM
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000035734988(source JORF)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: KARAM Antoine
Objet:
membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Antoine Karam
sur le projet de loi n° 153 (2015-2016)
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil concernant les transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises et n° 298 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil en vue de l'établissement d'un régime spécial transfrontalier concernant des produits de subsistance entre les localités de Saint-Georges de l'Oyapock (France) et Oiapoque (Brésil)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000032174518(source JORF)
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Karam (Antoine, Pierre)
directeur d'un institut de l'université des Antilles et de la Guyane, président honoraire du conseil régional de la Guyane ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026871328(source JORF)
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Antoine Karam
président du conseil régional de la Guyane ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000018093874(source JORF)
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Karam (Antoine)
président du conseil régional de Guyane
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000566911(source JORF)
nomination
24 Août 199724/08/1997
De: Karam (Antoine)
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Au titre des élus
Sur proposition de l'Association nationale des élus régionaux
Groupe:
Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
JORFTEXT000000359506(source JORF)
nomination
03 Février 199603/02/1996
De: Karam (Antoine)
président du conseil régional de Guyane
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000366797(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Karam (Antoine, Pierre)
président du conseil régional de la Guyane ; 17 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.